Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Kevin Schultz (www.seed-communication.fr) met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Le site www.brioche-et-pate-a-choux.fr appartient à Julien Poiraud, gérant de la SARL Brioche et Pâte à Choux (SIRET 820 546 133 00043), dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 307 avenue des Sables, 85440 Talmont Saint Hilaire.
Montant du capital social : 20000€
numéro de TVA : FR56820546133
Personne physique, Julien Poiraud est responsable de la publication.
Le webmaster, Kevin Schultz, est responsable de l’administration du site, et peut être contacté à cette adresse : kevin@seed-communication.fr
Le site www.brioche-et-pate-a-choux.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.
En utilisant notre site web www.brioche-et-pate-a-choux.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Julien Poiraud. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
En accord avec sa politique de communication, le site www.brioche-et-pate-a-choux.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par la boulangerie Brioche et Pâte à Choux, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.brioche-et-pate-a-choux.fr.
Les informations retranscrites sur notre site web www.brioche-et-pate-a-choux.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à kevin@seed-communication.fr.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.brioche-et-pate-a-choux.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Le contenu rédactionnel du site web www.brioche-et-pate-a-choux.fr appartient exclusivement à Julien Poiraud. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
En naviguant sur le site www.brioche-et-pate-a-choux.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Toute informations recueillie sur le site web www.brioche-et-pate-a-choux.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande ou la demande d’inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de page.
Julien Poiraud s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse kevin@seed-communication.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : boulangerie Brioche et Pâte à Choux, 307 avenue des Sables, 85440 Talmont Saint Hilaire.
Soumis au droit français, le site web www.brioche-et-pate-a-choux.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
